LIONS CLUBS INTERNATIONAL
DISTRICT MULTIPLE 403
DISTRICT 403 A

PROJET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CLUBS

COMMISSION ÉTHIQUE ET ÉVOLUTION DU LIONISME EN AFRIQUE


Présidente de la Commission d'Abidjan 2001/2002 :

BOYER     Suzanne

Membres Commission Clubs d'Abidjan :

ASSIEDOU Joseph AYEPA Georges COULIBALY Sylvie CRINOT Jean Claude
DIAKITE Simon DIAKITE VivianeDOSSO Barthélemy ESMIEU Alain
LAGUIAN PhilippeMOULARE Thomas PAPE THIAMVILASCO Brigitte


Président de la Commission de Daloa 2000 / 2001:

HADDAD    Makram

Membres Commission Clubs de Daloa :

BALECOIDJO Ruffin HADDAD MichelHADDAD Elias EL ACHKAR Paul
KOUADIO Kan Pierre



TITRE I : PRÉAMBULE

Les membres du Lions Club de BOUAKÉ DOYEN ont adopté le présent texte comme constituant le Règlement Intérieur du Club.

Article 1 : Objet

Le présent Règlement Intérieur a pour objet de préciser les modalités d'application par le Club des Statuts de l'Association, de définir les conditions de fonctionnement du Club, d'organiser les fonctions des officiels et différentes commissions du Club.

Article 2 : Applications / Révision.

Aucune disposition, ni interprétation d'une disposition du présent Règlement Intérieur ne peut être en contradiction avec les Statuts de l'Association, sous peine d'être nulle de plein droit. Des modifications au présent Règlement Intérieur peuvent être apportées après un vote de l'Assemblée Générale, acquis avec un quorum de la moitié plus un des membres actifs présents physiquement et en règle de leurs cotisations.



TITRE II : DE LA QUALITÉ DE MEMBRE

Article 3 : Définition

Toute personne ayant atteint l'âge de la majorité, jouissant d'une bonne moralité, d'une bonne réputation dans la communauté, capable de s'acquitter de ses obligations financières vis à vis de l'Association, pourra être admise en qualité de membre du Club.

Article 4 : Effectifs

A - LES EFFECTIFS PEUVENT COMPORTER LES CATÉGORIES SUIVANTES :
  • Membre actif.
  • Membre éloigné.
  • Membre associé.
  • Membre d'honneur.
  • Membre affilié.
  • Membre privilégié.
  • Membre à vie
MEMBRE ACTIF :

Membre jouissant de tous les droits et privilèges et soumis à toutes les obligations que l'affiliation à un Lions Club confère ou implique. Sans que cep droits et obligations soient limités, les droits comprennent pour le membre, s'il satisfait les conditions, la possibilité de remplir n'importe laquelle des fonctions de Club, de District ou de l'Association, et le droit de voter sur toutes les questions exigeant un vote des membres du Club; quant aux obligations, elles comprennent l'assiduité régulière, un prompt acquittement des cotisations, une participation aux activités du Club et une conduite susceptible de donner une opinion favorable du Lions Club dans la communauté. Tous les membres actifs doivent s'acquitter des cotisations imposées par le Club, et ces cotisations comprennent celles de District et Internationales.

MEMBRE ÉLOIGNÉ :

Membre du Club qui a quitté la communauté ou qui, pour des raisons de santé, ou pour toute autre légitime raison, ne peut assister régulièrement aux réunions du Club, mais qui désire cependant maintenir son affiliation au Club et à qui le Conseil d'Administration décide d'accorder ce statut. Ce statut devra être révisé tous les six mois , par le Conseil d'Administration du Club. Un membre éloigné n'es;o_ pas qualifié pour occuper un poste officiel, ni pour voter lors des réunions ou des Conventions de District et Internationales; il devra cependant payer les cotisations fixées par le Club, lesquelles cotisations comprendront celles de District et Internationales.

MEMBRE D' HONNEUR :

Une personne qui, sans être membre du Club qui lui confère cette qualité, a accompli, tant à l'égard de la communauté que du Club, des services exceptionnels qui justifient une distinction particulière. Le Club devra acquitte: les droits d'entrée, les cotisations Internationales et de District de ce membre, qui peut assister aux réunions mais ne jouira d'aucun des droits que confère l'affiliation. '

MEMBRE PRIVILÉGIÉ :

Membre du Club qui a été Lions pendant quinze ans ou d'avantage, mais qui, pour cause de maladie, d'infirmité, de son âge, ou tout autre raison légitime acceptée par le Conseil d'Administration du Club, doit renoncer à sa position de membre actif. Le membre privilégié devra s'acquitter des cotisations que peut exiger le Club, lesquelles cotisations comprendront celles de District et Internationales. Il aura le droit de vote et jouira de tous les autres privilèges de l'affiliation excepté le droit d'occuper un poste officiel à l'échelle soit de son Club, soit du District ou de l'Association Internationale.

MEMBRE Á VIE :

Tout membre d'un Club qui justifie d'une affiliation active en tant que Lions pendant vingt ans ou d'avantage, et qui a rendu des services exceptionnels à son Club, à la Communauté ou à l'Association, ou tout membre de Club qui est gravement malade, ou tout membre de Club qui justifie d'une affiliation active pendant 15 ans ou d'avantage et qui a au moins 70 ans, peut recevoir la qualification de Membre à Vie dans son Club après :

Toutefois les dispositions ci-dessus n'empêcheront pas le Club local de demander au Membre à Vie d' acquitter les cotisations qu'il jugera convenables.

Un Membre à Vie jouira de tous les privilèges d'un membre actif, tant qu'il remplira toutes les obligations énumérées plus haut dans la mesure où il reste actif dans son club.

Un Membre à Vie désirant changer de, domicile et ayant l'invitation de rejoindre un autre Lions Club deviendra automatiquement Membre à Vie de ce Club.

MEMBRE ASSOCIÉ:

Membre détenant son affiliation active dans un Lins Club mais. qui habite ou travaille dans la commune du Lions Club d'accueil qui lui accorde ce statut. Ce statut peut être accordé à l'invitation du Conseil d'Administration du Club et fera l'objet d'une révision annuelle par le dit Conseil. Le nom du membre associé ne sera pas marqué sur le rapport mensuel d'effectif ;du Club qui confère ce statut.

Le membre associé peut voter sur les sujets traités pendant les réunions de Club auxquelles il, participe en personne, mais ne pourra pas représenter le Club qui lui confère ce statut de membre associé, en tant que délégué officiel lors des Congrès de District ou Conventions Internationales. Ledit membre ne pourra pas occuper de poste dans le Club, au sein du District ou au niveau International, ni être nommé à une commission de District, District Multiple ou International, à travers le Club qui lui accorde ce statut.

La cotisation internationale et de District ne sera pas imposée au Club qui compte le membre associé, mais au Club dans lequel le membre détient son affiliation active. Le Club local pourra néanmoins, imposer au membre associé, toute cotisation qu'il jugera appropriée.

MEMBRE AFFILIÉ:

Une personne de valeur de la communauté qui, à l'heure actuelle, n'est pas en mesure de participer pleinement à la vie du Club en tant que membre actif, mais qui souhaite soutenir le Club dans la réalisation de ses actions de service communautaire, pourra être invitée à rejoindre le Club en tant que membre affilié. Ce statut peut être conféré sur invitation du Conseil d'Administration du Club.

Le membre affilié peut voter sur les questions qui concernent le Club lors des réunions de Club auxquelles il assistera en personne, ce dernier ne peut toute fois pas représenter le Club à titre de délégué avec droit de vote lors des Congrès de District ou aux Convention Internationales.

Ledit membre ne pourra pas occuper de poste dans le Club, le District ou au niveau International, ni être nommé à une commission de District, District Multiple ou International. Le membre affilié sera tenu de régler les cotisations de District , Internationales et imposées par le Club dont il est membre.

B - Nul ne peut simultanément détenir la qualité de membre autre que membre d'honneur ou associé, dans plus d'un Lions Club, et nul ne peut faire partie simultanément d'un Lions Club et d'un autre Club Service, sauf en qualité de membre d'honneur.


C - LES OBLIGATIONS DES MEMBRES


CATÉGORIE ASSIDUITÉ RÉGULIÈRE PAIEMENT À TEMPS DES COTISATIONS (CLUB,DISTRICT ET INTERNATIONALES) PARTICIPATIONS AUX ACTIVITÉS DU CLUB TENUE QUI DONNE UNE IMAGE FAVORABLE
ACTIF OUI OUI OUI OUI
AFFILIÉ NON OUI OUI SI POSSIBLE OUI
ASSOCIÉ OUI OUI CLUB D' ORIGINE OUI SI POSSIBLE OUI
D' HONNEUR NON NON,LE CLUB PAIE LES COTISATIONS INTERNATIONALES ET DE DISTRICT NON OUI
Á VIE OUI,S'IL REMPLIT LES OBLIGATIONS DU MEMBRE ACTIF NON,LE CLUB PAIE LES COTISATIONS INTERNATIONALES (en 1 fois);
OUI CELLES DE DISTRICT SONT DUES.
OUI SI POSSIBLE OUI
ÉLOIGNÉ NON OUI OUI SI POSSIBLE OUI
PRIVILÉGIÉ NON OUI OUI SI POSSIBLE OUI


D - LES DROITS ET LES PRIVILÈGES


CATÉGORIE ÉLIGIBILITÉ AUX POSTES DE CLUB,DE DISTRICT OU INTERNATIONAUX DROITS DE VOTE DÉLÉGUATION AUX CONGRÈS DE DISTRICT OU INTERNATIONANUX
ACTIF OUI OUI OUI
AFFILIÉ NON OUI AU NIVEAU DU CLUB SEULEMENT NON
ASSOCIÉ NON CONGRÈS DE DISTRICT NON
D'HONNEUR NON NON NON
Á VIE OUI S'IL REMPLIT LES OBLIGATIONS DU MEMBRE ACTIF OUI S'IL REMPLIT LES OBLIGATIONS DU MEMBRE ACTIF OUI S'IL REMPLIT LES OBLIGATIONS DU MEMBRE ACTIF
ÉLOIGNÉ NON OUI,AU NIVEAU DU CLUB SEULEMENT NON
PRIVILÉGIÉ NON OUI OUI


Les PV sont reçus par les Membres : ACTIFS / AFFILIÉS / ASSOCIÉS / Á VIE ACTIFS / ÉLOIGNÉS.



TITRE III : DE L' ADMISSION

Article 5 : Commission des effectifs

La commission des effectifs est composée de trois membres élus pour trois ans ; chaque année l'Immédiat Past-Président devient le 3ème membre de la commission qui se compose comme suit :

La commission des effectifs est chargée de l'étude des propositions d'affiliation, et dresse la liste des personnes retenues et en cela elle est souveraine. Elle est responsable du suivi des membres du Club, de leur assiduité et elle transmet mensuellement des rapports à la commission des effectifs du District, par le secrétariat du club.

Article 6 : Procédure d'Admission

L'admission au sein du Club ne peut avoir lieu que par cooptation dans le secret le plus absolu et par parrainage.

Les propositions d'admission sont faites sur des formulaires fournis par la commission des effectifs, adressés au Président du Club, ou sur papier libre avec présentation du filleul et nom du parrain.

Les propositions de cooptation doivent être présentées par des Lions membres actifs du Club, remplissant les quatre conditions suivantes :

La commission des effectifs examine les propositions d'affiliation, en dresse la liste qu'elle transmet au Président du Club qui la soumet pour approbation au Conseil d'Administration. Si l'avis du Conseil d'Administration est favorable, la liste est communiquée à chaque membre du Club qui dispose de quinze jours pour s'opposer à l'une ou l'autre des candidatures.

Dans le cas où plusieurs Clubs existent dans la même cité, le/s Président/s de Zone/s et les Lions des autres Clubs par l'intermédiaire de leur Président sont ensuite consultés et devront se prononcer dans un délai maximal de 45 jours.

Toute proposition pourra être présentée une seconde fois après un délai de trois mois. Toute nouvelle opposition après cette deuxième candidature doit alors faire l'objet d'une lettre écrite adressée au Président du Club dans un délai de quinze jours.

La commission des effectifs pourra éventuellement, si cela s'avère nécessaire, entendre le ou les membres ayant fait opposition à une proposition, et ceci à huis clos. En cas d'au moins deux oppositions formulées, la candidature sera refusée.

Les candidats mis, en litige sont définitivement refusés ou admis après arbitrage d'un comité restreint composé du Président du Club, du Directeur de l'effectif et du Lions qui propose la candidature

Toute candidature refusée une seconde fois ne pourra plus être présentée et ne pourra plus être admise dans aucun Club de la ville et même des Zones de la même cité où elle a essuyé le refus.
C'est seulement après le vote de son admission, que le candidat pourra être informé par son parrain, de l'invitation qui lui est faite de devenir membre. Une délégation, nommée ponctuellement par le Président du Club, devra lui rendre visite avec son parrain, afin de lui expliquer ses droits et obligations vis à vis de l'Association, s'il souhaite en faire partie.

Le parrain est tenu d'apporter au candidat toutes les informations concernant l'Association Si le candidat accepte, le parrain remettra au Président du Club le formulaire `Invitation à devenir membre d'un Lions Club correctement rempli et accompagné du droit d'entrée et des premiers mois de cotisations. Le parrain est responsable de l'assiduité du futur membre et durant un an du paiement de ses cotisations.

Article 7 : Réintégration

Tout membre qui a quitté son Club en règle peut être réintégré dans son Club d'origine ( ou dans un autre club hors de la cité) sur décision du Conseil d'Administration du Club d'origine et conservera ses années d'ancienneté. Tout membre radié pour non paiement de ses cotisation pourra réintégrer son club après accord du CA s'il règle ses arriérés.

Article 8 : Transfert d'appartenance

Le Club peut accepter un membre par transfert, à la condition qu'il ait cessé ou soit s! . sur le point de cesser d'appartenir à un autre Lions Club, et que :

Dans le cas où plus de six mois se sont écoulés entre la date de fin d'appartenance à un autre Club et la réception du formulaire de transfert, le candidat devra se conformer à la procédure de l'Article 6.



TITRE IV: DES DROITS ET DES COTISATIONS

Article 9 : Droits d'adhésion, de transfert et de réintégration

Il est fixé un droit d'adhésion, de transfert ou de réintégration par l'Assemblée Générale du Club, qui permettra l'inscription au Siège International ( Board ).

Article 10 : Cotisations

Les cotisations pour chaque catégorie de membre sont fixées par l'Assemblée Générale. Elles sont portables et non quérables et doivent être payées d'avance au moins mensuellement. Ces cotisations comprennent celles du Lions International, du District et du Club pour ses activités. Ces cotisations sont fixées à 10 000 frs / mois.

Article 11 : Cotisations particulières

En cas de besoin, des cotisations particulières peuvent être demandées pour les réceptions et sorties du Club.

Article 12 : Ressources du Club .

Les ressources du Club sont constituées par les cotisations des membres, les dons, legs et les bénéfices recueillis lors des collectes de fonds. Ces ressources sont divisées en trois comptes distincts :

La gestion de ces comptes. est strictement séparée. Le trésorier est tenu d'en rendre compte au Conseil d'Administration. Trois signataires sont requis pour ces comptes : chaque règlement doit comporter deux signatures.



TITRE V : DE LA PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE

Article 13 : Démission

Tout membre peut démissionner de son Club et sa démission sera valide après acceptation du Conseil d'Administration. Le Conseil peut toutefois différer son acceptation jusqu'à ce que les cotisations aient été acquittées, les fonds et les biens appartenant au Club restitués et que l'intéressé ait renoncé à tout droit de se servir du titre et du nom " LIONS ", de l'emblème et des autres insignes du Club et de l'Association.

Article 14 : Radiation

Sera passible de radiation par décision du Conseil d'Administration qui en informera l'Assemblée Générale :

Article 15 : Exclusion

Tout membre dont l'honorabilité serait mise en cause à juste titre ou dont le c emportement serait inconciliable avec l'Éthique Lions et avec les buts et objectifs de l'Association, peut être exclu du Club à la majorité des deux tiers des membres du Conseil d'Administration qui en informera l'Assemblée Générale. La commission des effectifs a compétence pour instruire le dossier.

Cependant, l'Assemblée Générale, à la majorité absolue, peut exiger l'exclusion d'un membre pour faute grave.

Article 16 : Maintien des membres

Le Club encouragera une assiduité régulière aux réunions et manifestations du Club Si un membre est absent de plusieurs réunions ou manifestations consécutives, le Club s' efforcera au maximum de prendre contact avec lui et l'encouragera à y assister régulièrement.



TITRE VI: DES OFFICIELS DU CLUB ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 17 : Les officiels

Conformément aux statuts et comme défini par ceux-ci, les officiels du Club sont dans l'ordre de préséance :

L'ensemble des officiels constitue le Conseil d'Administration.

Article 18 : Le Conseil d'Administration

Les attributions et. le rôle du ,Conseil d'Administration, organe de gestion et de direction du . Club, sont tels que définis par les Statuts du Lions International.( cf La Constitution et les Statuts du Lions International à l'usage des Clubs. ).

Le Club et son Conseil d'Administration peuvent autoriser, dans certains cas, des réunions du Bureau restreint.

Le Bureau restreint sera alors composé du Président du Club, du Secrétaire et du Trésorier.

Article 19 : Désignation des officiels

Les officiels du Club sont élus chaque année au plus tard !e quinzième jour du mois de mars. Les votes ont lieu à la majorité absolue des membres présents, la moitié plus un des membres actifs constituant le quorum.

Les directeurs de commission sont élus pour deux ans? à l'exclusion du Directeur des Effectifs.

Les officiels sont élus parmi les membres actifs, assidus et à jour de leurs cotisations, ayant au moins deux ans d'ancienneté, sauf cas de force majeure.

Ne seront éligibles au poste de Président ou Vice-président du Club que les membres ayant occupé un poste de Secrétaire et/ou de Trésorier.

Sauf empêchement, le premier Vice-président, le Secrétaire adjoint et le Trésorier adjoint ont vocation pour succéder respectivement au Président, Secrétaire et Trésorier.

Le Conseil d'Administration est chargé de sélectionner les candidats à élire aux différents postes.

Article 20 : Composition des Commissions

Sur proposition des Directeurs ou des Présidents des Commissions concernées, le Président du Club établit la liste des membres de chaque commission, sauf pour la commission des effectifs qui est définie par l'Article 5 du présent Règlement Intérieur.

Chaque commission peut s' adjoindre, pour un cas particulier, d'un ou de plusieurs membres actifs qualifiés au regard du problème à débattre.

Une commission Éthique devra être mise en place par le Club afin de veiller à l'application par tous les membres de nos règles de conduite et du présent Règlement Intérieur. Cette commission sera essentiellement composée de Past-Présidents et de membres d'expérience du Club.

Une commission Léo devra aussi être mise en place par le Club pour suivre cette oeuvre assurer la formation des Léos et aider à leur épanouissement. Elle sera composée du Président du Club parrain, du Lions Conseiller Léos et du Président du Léo Club.



TITRE VII : CRÉATIONS DE CLUBS

Article 21 : Léo Clubs

Les Lions Clubs peuvent créer; à leur convenance des clubs de jeunes appelés Léo Club.

Le Léo Club est une oeuvre sociale majeure organisé par un Lions Club dans 1e but très clair de donner aux jeunes de 12? à 28 ans, l'occasion de se développer et de devenir des personnes responsables dotées d'un esprit de service tout en collaborant avec les Lions. Le sigle Léo signifie Leadership, Expérience, Opportunité.

Ces clubs Léo seront créés et suivis selon les textes du Lions Clubs International par leurs Clubs Lions parrains.

Un Lions Conseiller Léos choisi, sauf cas de force majeure, parmi les Past?Présidents, et accepté par les Léos et renouvelable chaque année, est chargé de la formation Léo et de la coordination entre le Lions Club parrain et le Club Léo.

Article 22 : Branches de Club



TITRE VIII : ACTIVITÉS DU CLUB

Article 23 : Réunions

Les réunions statutaires ont lieu au siège du Club et la fréquence est choisie par le Club. I1 est recommandé une réunion du Conseil d'Administration et deux réunions statutaires dont l'une est informelle et agrémentée soit par un apéritif soit par un repas dans le mois.

Des réunions extraordinaires peuvent être demandées, en cas de besoin, par le Président du Club.

Les membres du Club peuvent provoquer l'organisation d'une réunion extraordinaire. Cette demande doit être formulée par écrit et approuvée par au moins un tiers des membre.

L'assiduité aux réunions, de même que le port de l'insigne, sont obligatoires. Le non respect de ces obligations peut entraîner des sanctions prises par le Conseil d'Administration et le Club.

En présence des Officiels Internationaux, du District et lors des réunions, intronisations ou autres manifestations Lions,' ]a tenue officielle est obligatoire.

Lors des intronisations, le Club est tenu de veiller à la solennité de la cérémonie conformément au cahier des charges.

Article 24 : Manifestations et Galas

Il est recommandé l'organisation, chaque année, d'une soirée de gala au profit 'es oeuvres sociales. Lors de cette soirée, chaque Lions actif est tenu de payer sa participation et d'y être présent. D'autres manifestations pourront être organisées par le Club dans la mesure du possible. Tous les Lions du Club sont tenus d'y participer..

Article 25 : Congrès et Conventions

Le Club est tenu de déléguer un de ses membres plus un suppléant par 25 membres, aux Congrès et Conventions.

Sauf empêchement, le ou les délégués seront des officiels du Club.

L' Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, fixe le montant de la participation du Club, par le compte voyage, aux frais de voyage des délégués.



TITRE IX : RECOMMANDATIONS

Article 26 : Recommandations

Des recommandations sont préconisées pour une meilleure image de notre Association.
Ces recommandations sont les suivantes :



TITRE X - DISPOSITIONS FINALES

Article 27 : Dispositions

Le présent Règlement Intérieur ne prétend pas régler tous les aspects de la vie du Club. L' Assemblée générale demeure souveraine pour y apporter les modifications nécessaire.
Toutes les dispositions prises ne sauraient être en conflit avec les statuts du Lions International.

Article 28 : Litiges

En cas de litige, tout problème sera étudié sur la base de la Constitution et des Statuts du LIONS CLUB INTERNATIONAL.

Fait à BOUAKÉ le ............................ avec l'approbation de ........................................
La Commission Éthique et Évolution du Lionisme en Afrique.

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