Paragraphe A. La présente organisation aura le nom de Lions Club de : BOUAKE-DOYEN

conformément à la Charte et sous la juridiction de l'Association Internationale des Lions Clubs (dorénavant appelé l'Association dans le texte qui suit).

Paragraphe B. Son slogan sera : " Liberté et Compréhension, sauvegarde de notre Nation. "

Paragraphe C. " Sa devise sera "Nous Servons. "

 

Article II Buts et Objectifs

Les objectifs du Club sont :

A. La Création et le développement d'un esprit de compréhension entre les peuples du monde.

B. L'Encouragement aux principes de bon gouvernement et de civisme.

C. La Participation active au bien-être social et moral de la communauté.

D. L'Union des membres des Clubs par les liens d'amitié, de bonne camaraderie et de compréhension mutuelle.

E. La Création d'un forum pour la pleine et libre discussion de tous les sujets d'intérêt public, sauf ceux de politique et de religion qui ne feront pas l'objet de débats de la part des membres des Clubs.

F. L'Encouragement à servir la communauté sans rétribution financière personnelle de la part de personnes animées de l'esprit de service, et l'encouragement de la compétence et de la pratique des principes moraux élevés dans le commerce, l'industrie, les professions libérales, les services publics et les entreprises privées.

Article III Effectifs

Paragraphe A. Sous réserve des dispositions du Paragraphe B, ci-dessous, toute personne ayant atteint I âge de la majorité et jouissant d'une bonne moralité et d'une bonne réputation dans sa communauté, pourra être admise en qualité de membre de tout Lions Club dûment reconnu. Toute référence au genre ou au pronom masculins paraissant actuellement dans cette Constitution et ces Statuts devra être interprétée comme signifiant des personnes du sexe féminin aussi bien que du sexe masculin.

Paragraphe B. La qualité de membre d'un Lions Club est sujette aux règles suivantes:

(1) MEMBRE ACTIF: Membre jouissant de tous les droits et privilèges et soumis à toutes les obligations que l'affiliation à un Lions Club confère ou implique. Sans que ces droits et obligations soient limités, les droits comprennent pour le membre, s'il satisfait les conditions, la possibilité de remplir n'importe laquelle des fonctions de Club. de District ou de l'Association, et le droit de voter sur toutes les questions exigeant un vote des membres du Club; quant aux obligations, elles comprennent l'assiduité régulière, un prompt acquittement des cotisations, une participation aux activités du Club et une conduite susceptible de donner une opinion favorable du Lions Club dans la communauté. Tous les membres actifs doivent acquitter les cotisations imposées par le Club, et ces cotisations comprennent les, cotisations de District et Internationales.

(2) MEMBRE ÉLOIGNÉ : Membre du Club qui a quitté la communauté ou qui, pour des raisons de santé, ou toute autre légitime raison, ne peut assister régulièrement aux réunions du Club, mais qui désire cependant maintenir son affiliation au Club et à qui le Conseil d'Administration décide d'accorder ce statut. Ce statut devra être révisé tous les six mois par le Conseil d'Administration du Club. Un membre éloigné n'est pas qualifié pour occuper un poste officiel, ni pour voter lors des réunions ou des Conventions de District ou Internationales; il devra cependant payer les cotisations fixées par le Club local, lesquelles cotisations comprendront les cotisations de District et Internationales.

(3) MEMBRE D'HONNEUR: Une personne qui, sans être membre du Club qui lui confère cette qualité, a accompli, tant à l'égard de la communauté que du Club. des services exceptionnels qui justifient une distinction particulière. Le Club devra acquitter les droits d'entrée, les cotisations internationales et de District de ce membre, qui peut assister aux réunions mais ne jouira d'aucun des droits que confère l'affiliation.

(4) MEMBRE PRIVILÉGIÉ: Membre du Club qui a été Lion pendant quinze ans ou davantage, mais qui, pour cause de maladie, d'infirmité, de son âge, ou tout autre raison légitime acceptée par le conseil d administration du Club, doit renoncer à sa position de membre actif. Le membre privilégié devra acquitter les cotisations que peut exiger le Club local, lesquelles cotisations comprendront les cotisations de District et Internationales. II aura le droit de vote et jouira de tous les autres privilèges de l'affiliation excepté le droit d'occuper un poste officiel à l'échelle soit de son Club, soit du District ou de l'Association Internationale.

(5) MEMBRE A VIE: Tout membre d'un Club qui justifie d'une affiliation active en tant que Lion pendant 20 ans ou davantage, et qui a rendu des services exceptionnels à son Club, à la communauté ou à l'Association, ou tout membre de club qui est gravement malade, ou tout membre de Club qui justifie d'une affiliation active pendant 15 ans ou davantage et qui a au moins 70 ans, peut recevoir la qualification de Membre à Vie dans son Club après :

(1)Recommandation du Club,

(2)Paiement par le Club à l'Association de US$300.00 ou l'équivalent en devises nationales tenant lieu de toutes les futures cotisations. et

(3) Approbation par le Conseil d'Administration International. Toutefois, les dispositions ci-dessus n'empêcheront pas le Club local de demander au Membre à Vie d'acquitter les cotisations qu'il jugera convenables.

Un Membre à Vie jouira de tous les privilèges d'un membre actif, tant qu'il remplira toutes les obligations énumérées plus haut.

Un Membre à Vie désirant changer de domicile et ayant l'invitation de rejoindre un autre Lions Club deviendra automatiquement Membre à Vie de ce Club.

(6) MEMBRE ASSOCIÉ: Membre détenant son affiliation active dans un autre Lions club mais qui habite ou travaille dans la commune du Lions club qui lui accorde ce statut. Ce statut peut être accordé par invitation du conseil d'administration du club et fera l'objet d'une révision annuelle par ledit conseil. Le nom du membre associé ne sera pas marqué sur le rapport d'effectif et d'activités du club qui confère ce statut.

Le membre associé peut voter sur les sujets traités pendant les réunions de club auxquelles il participe en personne, mais ne pourra pas représenter le club qui lui confère le statut de membre associé, en tant que délégué officiel lors des congrès de district ( simple, sous-, provisoire et / ou (multiple) ou conventions internationales. Ledit membre ne pourra pas occuper de poste dans le club, au sein du district ou au niveau international, ni être nommé à une commission de district, district multiple ou international, à travers le club qui lui accorde le statut de membre associé. La cotisation internationale et de district (simple, sous-, provisoire et/ou multiple) ne sera pas imposée au club qui compte le membre associé, mais au club dans lequel le membre détient sont affiliation active. Le club local pourra, néanmoins, imposer au membre associé, toute cotisation qu'il jugera appropriée.

(7) MEMBRE AFFILIE: Une personne de valeur de la communauté qui, à l'heure actuelle, n'est pas en mesure de participer pleinement à la vie du club en tant que membre actif, mais qui souhaite soutenir le club dans la réalisation de ses actions de service communautaire, pourra être invitée à rejoindre le club en tant que membre affilié. Ce statut peut être conféré sur invitation du conseil d'administration du club.

Le membre affilié peut voter sur les questions qui concernent le club lors des réunions de club auxquelles il assistera en personne, ce dernier ne peut toutefois pas représenter le club à titre de délégué avec droit de vote lors de congrès de district (simple, sous-, transitoire, provisoire et/ou multiple) ou aux conventions internationales.

Ledit membre ne pourra pas occuper de poste dans le club, le district ou au niveau international, ni être nommé à une commission de district, district multiple ou international. Le membre affilié sera tenu de régler les cotisations de district, internationales et imposées par le club dont il est membre.

Paragraphe C. Classification: Tout Lions Club peut, s'il le souhaite, conférer et maintenir la qualité de membre sur la base d'une classification. Cette classification se définit en prenant en considération les obligations qui comprennent :

(1)L'importance de la participation dans un métier ou une profession.

(2)Pas plus de deux (2) Membres Actifs pourront appartenir à la même classification.

(3)Les catégories peuvent être établies pour les Associés, Pères et Fils, Propriétaires, Officiels. Directeurs ou toutes autres catégories, déterminées par le Club.

Paragraphe D. Personne ne peut simultanément détenir la qualité de membre autre que membre d'honneur ou associé, dans plus d'un Lions Club, et personne ne peut faire partie simultanément d'un Lions Club et d'un autre Club service, sauf en qualité de membre d'honneur.

Paragraphe E. L'admission au présent Lions Club ne pourra être acquise que par parrainage. Toute candidature doit être présentée sur une formule fournie par le Bureau International et signée par un membre en règle avec l'Association qui parrainera le candidat. La candidature sera soumise au Président ou au Secrétaire du Club qui, après enquête, la soumettra au Conseil d'Administration. Si elle est approuvée à la majorité dudit Conseil, le candidat pourra alors devenir membre du Club. Un formulaire d'admission correctement rempli et dûment signé, accompagné du droit d'entrée et des cotisations, devra être entre les mains du Secrétaire du Club avant que le nom du nouveau membre puisse être communiqué à l'Association et qu'il puisse être reçu officiellement comme Lion.

Paragraphe F. Réintégration. Tout membre qui a quitté le Lions club en règle peut être réintégré dans un Lions club par le conseil d'administration du club et conservera ses années d'ancienneté Lions.

Paragraphe G. Transfert d'appartenance. Le club peut accepter un membre par transfert, à la condition qu'il ait cessé ou soit sur le point de cesser d'appartenir à un autre Lions Club, et que 1) la demande de transfert parvienne au Secrétaire du présent Club dans les six mois qui suivent la date de fin d'appartenance à son précédent Club, ou si le formulaire de demande n'est pas disponible, la carte d'affiliation actuelle du membre; 2) que le candidat soit alors en règle avec ce club; 3) que sa demande ou cette carte d'affiliation soit acceptée par le Conseil d'Administration. Dans le cas où il s'est écoulé plus de six mois entre la date de fin d'appartenance à un autre club et la réception soit du formulaire de demande de transfert soit de la carte d'affiliation actuelle, le candidat devra se conformer à la procédure du paragraphe E du présent Article III.

Article IV Programmes de Branches Club

Paragraphe A. Les clubs peuvent créer des branches pour permettre l'expansion du Lionisme dans des endroits où les circonstances ne favorisent pas l'organisation d'un club à part entière. Les membres de la branche se rassemblent en tant que commission du club parent et réalisent des Œuvres sociales dans la communauté.

Paragraphe B. Les membres de la branche deviennent membres du club parent et de la branche, sur invitation faite par le conseil d'administration du club parent. L'affiliation sera accordée dans l'une des catégories précisées dans la Paragraphe B. de L'Article III.

Paragraphe C. Les membres de la branche élisent un coordinateur et un vice-coordinateur. Le coordinateur est aussi membre du conseil d'administration du club parent et est encouragé à assister aux réunions statutaires et/ou réunions du conseil du club parent, pour faire un compte rendu des activités planifiées par la branche, présenter un rapport financier mensuel et pour coordonner une discussion ouverte et une communication efficace entre la branche et le club parent. Les membres de la branche sont encouragés à assister aux réunions statutaires du club parent.

Paragraphe D. Le club parent désigne un de ses membres qui sera chargé de surveiller les progrès de la branche et de lui offrir toute l'aide nécessaire. La personne qui assume ce rôle est aussi le troisième officiel de la branche.

Paragraphe E. Les membres de la branche votent sur les activités de la branche et peuvent aussi voter au sein du club parent s'ils sont présents aux réunions du club parent. Les membres de la branche feront partie du calcul pour l'obtention du quorum requis aux réunions du club parent s'ils sont présents à la réunion du club parent. La présence aux réunions de la branche remplit les conditions d'assiduité requises par le club parent.

Paragraphe F. Les fonds destinés aux activités ou aux Œuvres et récoltés par la branche en sollicitant les dons du grand public doivent être déposés dans un compte ouvert spécialement dans ce but. Ces fonds seront dépensés dans la communauté de la branche, à moins d'indication contraire. Le conseil d'administration du club parent peut autoriser le coordinateur de la branche à contresigner les chèques et coupons dont l'émission a été autorisée par le conseil d'administration du club parent.

Paragraphe G. La branche peut être dissoute si deux tiers de tous les membres du conseil d'administration du club parent adoptent une résolution dans ce but.

Article V Droits et Cotisations

Paragraphe A. Chaque membre nouveau, réintégré ou transféré doit payer des droits d'entrée de US$..................... lequel comprend le droit d'entrée réglementaire à l'Association et doit être encaissé avant que le membre soit inscrit au présent Club et que le Secrétaire puisse transmettre son nom au Lions Clubs International. Le Conseil d'Administration peut toutefois décider de renoncer à tout ou une partie de la fraction dudit droit d'entrée qui lui revient pour tout membre transféré ou réintégré dans les six mois suivant sa fin d'appartenance.

Paragraphe B. Chacun des membres du présent Club doit acquitter la cotisation annuelle citée plus haut, dont une part est destinée à couvrir les cotisations réglementaires Internationales et de District (Simple, Sous-, Multiple) couvrant l'abonnement à la revue Lions, les frais d'administration et de Convention annuelle de l'Association et les frais identiques du District. et qui sera versée d'avance aux dates déterminées par le Conseil d'Administration, à savoir:

1. Membres actifs	: CFA 120 000
2. Membres éloigné	: CFA   60 000
3. Membres d'honneur	: CFA
4. Membres privilégiés	: CFA
5. Membres à vie	: CFA   36 000

Chaque membre associé de ce club sera tenu de régler d'avance le montant indiqué ci-dessous à titre de cotisation annuelle aux dates déterminées par le conseil d'administration du club

6.Membre associé

: CFA 120 000

Chaque membre affilié de ce club sera tenu de régler d'avance le montant indiqué ci-dessous à titre de cotisation annuelle aux dates déterminées par le conseil d'administration du club

7.Membre affilié

: CFA 120 000

Le Trésorier du Club doit verser les cotisations Internationales et de District (Simple, Sous-, Multiple) aux parties concernées aux dates précisées dans la Constitution et les Statuts Internationaux et de District Simple ou Multiple.

Le Club peut exiger des membres qu'ils règlent d'avance le prix des déjeuners de Club, sans que ces sommes puissent être considérées comme faisant partie des cotisations réglementaires annuelles.

Aucune cotisation, aucun droit ni aucun frais, en plus de ce qui est prévu ici, ne peut être perçu ou exigé d'aucun membre par son Club. son conseil d'administration ni aucun officiel ou membre de ce Club.

Article VI Démissions

Tout membre peut démissionner de son Club et sa démission est valide après avoir été acceptée par le conseil d'administration. Le conseil peut toutefois différer son acceptation jusqu'à ce que les cotisations aient été acquittées, les fonds et les biens appartenant au Club restitués, et que l'intéressé ait renoncé à tout droit de se servir du nom "LIONS", de l'emblème et des autres insignes du Club et de l'Association.

Article VII Perte de Qualité de Membre

Paragraphe A. Le Secrétaire soumet au conseil d'administration le nom de tout membre qui ne verse pas au Club les sommes dont il lui est redevable dans les 60 jours suivant la réception d'un avis écrit signé par le Secrétaire. Le conseil décide alors s'il y a lieu ou non de le radier.

Paragraphe B. Tout membre peut être exclu du Club avec motif, à la majorité des deux tiers de la totalité des membres du conseil.

Paragraphe C. Le club encouragera une assiduité régulière aux réunions et manifestations de club. Si un membre est absent de plusieurs réunions ou manifestations consécutives, le club s'efforcera au maximum de prendre contact avec lui par l' intermédiaire du délégué SEL du parrain ou tout autre membre choisit par le président pour l' encourager t l'enco à y assister régulièrement.

Article VIII Officiels du Club

Paragraphe A. Les officiels du ce club seront le président, l'immédiat Past Président, les vice-présidents. le secrétaire, le trésorier, le chef du protocole, l'animateur (facultatif), le directeur de l'effectif et tous les directeurs élus. (MEDICO, SEL, SIGHTFIRST).

Paragraphe B. Ne sont éligibles à des fonctions dans le Club que les membres actifs en règle de leur cotisation et participant effectivement á la vie du Club..

Paragraphe C. Aucun Officiel ne peut recevoir d'indemnité pour un service rendu au Club en tant qu'officiel. à l'exception du Secrétaire, dont l'indemnité. quand elle existe, est fixée par le conseil d'administration.

Paragraphe D. Obligations des Officiels

(1) PRÉSIDENT. II est l'Officiel Exécutif Principal du Club, préside aux réunions du conseil d'administration et celles du Club, convoque les membres du Club aux réunions ordinaires et extraordinaires, prononce les nominations aux commissions permanentes et aux commissions spéciales du Club, collabore avec les Présidents de ces commissions à leur bon fonctionnement et veille à la rédaction des rapports, s'assure que les élections ont lieu dans les règles; il collabore avec la commission consultative dont il est membre - du Gouverneur de District pour la Zone dans laquelle est situé son Club.

(2) PRÉSIDENT SORTANT. Avec les autres anciens Présidents, il accueille officiellement les membres et leurs invités lors des réunions du Club, il représente pareillement le Club lors de la réception de personnalités installées depuis peu dans la circonscription desservie parle Club.

(3) VICE-PRESIDENTS. Si pour quelque raison que ce soit, le Président est dans l'impossibilité d'assumer ses obligations, il est suppléé par l'un des Vice-Présidents dans l'ordre de leur ancienneté; ce Vice-Président jouit de la même autorité que le Président dans l'accomplissement de sa tâche.

Chacun des Vice-Présidents, sous la direction du Président, veille à la bonne marche des commissions du Club dont le Président lui donne la responsabilité.

(4) SECRÉTAIRE. II est placé sous le contrôle et la direction du Président et du Conseil d'Administration et assure la liaison entre le Club et le District (Simple, Sous-, Multiple) dont dépend le Club, et l'Association. A cette fin, il doit:

(a) Faire parvenir au Siège International de l'Association les rapports mensuels réguliers, ainsi que tous les rapports spéciaux, sur les imprimés fournis à cet effet par le Siège International, en y portant les renseignements demandés par le Conseil d'Administration de l'Association.

(b) Soumettre au Cabinet du Gouverneur de District les rapports dont il a besoin, y compris les copies des rapports périodiques d'effectifs et d'activités.

(c) Collaborer en tant que membre actif de la commission consultative du Gouverneur de District pour la zone dans laquelle le Club est établi.

(d) Assurer la garde et la conservation des registres du Club, y compris les procès-verbaux des réunions du Club et du conseil, la liste des présences. les désignations aux commissions, les élections, la répartition des membres par catégories (sil y a lieu). l'adresse et le numéro de téléphone des membres, la position financière de chacun des membres vis-à-vis du Club et le registre des recettes et dépenses du Club.

(e) Remettre chaque trimestre ou semestre, à chacun des membres du Club, un relevé des cotisations et autres sommes dues au Club, les encaisser et en verser le montant au Trésorier du Club contre reçu.

(f) Verser une caution garantissant l'accomplissement scrupuleux de ses obligations, dont le montant et la nature sont fixés par le conseil d'administration.

(5) TRÉSORIER. II doit:

(a) Recevoir toutes sommes à lui remises par le Secrétaire et tous autres, et les déposer à la banque ou aux banques dont le choix a été fait par la commission des Finances et entériné par le conseil d'administration.

(b) Effectuer tous versements en paiement des engagements du Club, uniquement sur ordre du conseil d'administration. Tous les chèques et les pièces comptables doivent être signés par le Trésorier et contresignés par celui des officiels du Club qui en ont reçu mandat du Conseil d'Administration.

(c) Garder dans sa possession et maintenir les dossiers généraux des récépissés et déboursements du club.

(d) Préparer et soumettre mensuellement ou semestriellement un rapport financier au Siège International de l'Association et au conseil d'administration du Club.

(e) Verser une caution garantissant l'accomplissement scrupuleux de ses obligations, dont le montant et la nature sont fixés par le conseil d'administration.

(6) CHEF DU PROTOCOLE. II a la charge et la responsabilité des objets et accessoires appartenant au Club, y compris les drapeaux, fanions, cloche, marteau, livres de chant et insignes II les dispose aux endroits appropriés avant la séance et les range où il convient après qu'elle a pris fin. II loue le rôle d'huissier lors des réunions, veille à ce que les présents soient aux places qui leur reviennent, distribue les bulletins, les récompenses et la documentation nécessaire pour les réunions du Club et du conseil. II veille particulièrement à ce que chaque nouveau membre soit placé auprès d'un groupe différent à chaque réunion, de sorte qu'il puisse plus facilement faire la connaissance des autres membres.

(7) ANIMATEUR (FACULTATIF). II entretient l'harmonie, la bonne camaraderie, l'ardeur et l'enthousiasme au cours des réunions, grâce à des astuces et des jeux et aussi par des amendes judicieusement imposées aux membres du Club. Aucune règle ne régit la manière dont il fixe les amendes; aucune amende ne peut toutefois dépasser un montant fixé par le conseil d'administration de ce club, et aucun membre ne peut s'en faire imposer plus de deux à la même séance. L'animateur (facultatif) ne peut être mis à l'amende sauf par vote unanime de tous les présents. Toutes les sommes encaissées par l'Animateur (facultatif) sont immédiatement versées par lui au Trésorier qui lui en donne reçu

(8) DIRECTEUR D'EFFECTIF, Le directeur d'effectif sera le président de la commission Effectif.
Les responsabilités revenant à ce poste seront les suivantes:

(a) Le développement d'un programme de croissance conçu spécialement pour le club et présenté au conseil d'administration pour son approbation.

(b) L'encouragement répété, aux réunions de club, du recrutement de nouveaux membres de valeur.

(c) La mise en application des bonnes procédures de recrutement.

(d) La préparation et la réalisation des séances d'orientation.

(e) La présentation de rapports au conseil d'administration, sur les façons de réduire la perte des effectifs.

(f) La collaboration avec d'autres commissions pour la bonne exécution de ces tâches.

(g) Le service en tant que membre de la commission Effectif au niveau de la zone, s'il en existe.

Article IX

Conseil d'Administration

Paragraphe A. Les membres du conseil d'administration du club seront le président, l'immédiat Past-Président, les vice-présidents, le secrétaire, le trésorier, le chef du protocole, l'animateur (facultatif), le directeur de l'effectif, le coordinateur de branche, si celui-ci a été désigné, et tous les directeurs élus.

Paragraphe B. Le conseil d'administration se réunit régulièrement une fois par mois aux dates et dans les lieux de son choix.

Paragraphe C. Des réunions extraordinaires ont lieu à l'initiative du Président ou à la demande d'au moins cinq membres du conseil d'administration, aux dates et lieux fixés par le Président.

Paragraphe D. La présence en personne d'une majorité constitue le quorum à toutes les réunions du conseil. Sauf dispositions contraires, la décision de la majorité des membres présents à une réunion du conseil est considérée comme engageant l'ensemble du conseil.

Paragraphe E. Obligations et prérogatives: Indépendamment des obligations et prérogatives formelles ou sous-entendues, contenues dans la Constitution et les Statuts, le conseil d'administration a les obligations et les prérogatives suivantes:

(1) II constitue le Comité Exécutif du Club et a la responsabilité de l'exécution, par les Officiels du Club, des décisions approuvées par le Club. Toute nouvelle question et toute nouvelle ligne de conduite est d'abord étudiée et mise en forme par le conseil pour ensuite âtre soumise à l'approbation des membres du Club, à une réunion régulière ou extraordinaire.

(2) Le conseil doit autoriser toutes les dépenses et veiller à ne pas créer d'engagements au delà des rentrées régulières de fonds du Club: il ne peut autoriser aucun paiement sur les fonds du Club à des fins n'ayant aucun rapport avec les activités et les objectifs acceptés par les membres du Club.

(3) II a pouvoir de modifier. outrepasser ou annuler la décision de n'importe lequel des officiels du Club.

(4) II fait vérifier les livres, apurer les comptes et opérations du Club annuellement, ou s'il en décide ainsi, à des dates plus rapprochées; il peut faire vérifier la façon dont tel Officiel, commission ou membre du Club gère les fonds qui lui sont confiés. Tout membre en règle avec le Club peut prendre connaissance des comptes et vérifications, en temps et lieu appropriés.

(5) Sur recommandation de la commission des Finances, il désigne une ou plusieurs banques, afin d'y déposer les fonds du Club.

(6) II détermine la caution liant les officiels du Club.

(7) II n'autorise officiellement ni ne permet de dépenser à des fins administratives le produit net d'entreprises ou d'activités du Club grâce auxquelles des fonds ont été versés par le public.

(8) II soumet tout problème relatif à une nouvelle activité ou nouvelle ligne de conduite à la commission compétente ou à la commission spéciale aux fins d'examen et de proposition au Conseil.

(9) II choisit et nomme, sous réserve de l'approbation des membres du Club. les délégués titulaires et suppléants du Club aux Conventions de District (Simple, Sous-, Multiple) et Internationales.

(10) II devra maintenir au moins deux comptes en banque gérés selon l'organisation comptable qui est normalement en usage. Le premier compte servira à enregistrer les fonds administratifs tels que les cotisations, les amendes imposées par l'animateur (facultatif) et d'autres sommes récoltées à l'intérieur du club. Un second compte sera utilisé pour enregistrer les fonds destinés aux Œuvres ou actions sociales, contribués par le grand public lors de levées de fonds. Le déboursement de ces fonds se fera en stricte conformité avec la Section E (7) de cet Article IX.

Article X

Elections

Les officiels de ce Club, à l'exception du Président sortant, sont élus comme suit:

Paragraphe A. Une réunion de nomination se tient en mars, chaque année, aux temps et lieu choisis par le conseil d'administration et dont les membres sont informés par lettre au moins 10 jours avant la date retenue.

Paragraphe B. Le Président désigne une commission de nomination chargée de proposer le nom des candidats au Club, le jour de l'élection réglementaire. Lors de cette réunion, des propositions de candidatures, concernant les charges à pourvoir pour l'année à venir, peuvent également être faites par les membres présents.

Paragraphe C. Si, dans l'intervalle de temps entre la réunion de nomination et la réunion d'élection, un candidat désigné ne peut, pour une raison quelconque, assumer la charge pour laquelle il a été choisi et pour laquelle il n'y a pas d'autre candidat désigné, la commission de nomination soumet, lors de la réunion d'élection, le nom de nouveaux candidats à cette charge.

Paragraphe D. Une réunion d'élection a lieu le 15 avril au plus tard, chaque année en temps et lieu fixés par le conseil d'administration, et ce après qu'un avis écrit en ait été remis, quinze jours à l'avance, à chaque membre du Club, par le Secrétaire, soit directement, soit par la poste. Cet avis comporte le nom de tous les candidats désignés à la précédente réunion de nomination, et sous réserve des dispositions du Paragraphe C ci-dessus, il indique que, lors de la réunion d'élection, le vote se fera sur ces noms. Aucune proposition de candidature ne peut être faite par les membres présents lors de la réunion d'élection.

Paragraphe E. Sous réserve des dispositions du Paragraphe I du présent Article X, tous les officiels sont élus annuellement, entrent en fonctions le 1er juillet pour une durée d'un an à partir de cette date, ou jusqu'à ce que leurs successeurs aient été élus et se soient qualifiés.

Paragraphe F. Une commission Effectif sera composée de trois membres élus pour un mandat de trois ans. Pour commencer un des membres servira pendant un (1) an, le deuxième membre pendant deux (2) ans et le troisième membre pendant trois (3) ans. Tous les ans par la suite, un nouveau membre sera élu. Chaque membre servira pendant trois années de suite selon un système de rotation. Ainsi, le membre de première année sera membre de la commission, le membre de deuxième année en sera le vice-président et le membre de troisième année en sera la président et le directeur d'effectif, faisant partie du conseil d'administration du club.

Paragraphe G. Les Directeurs sont élus chaque année et entrent en fonctions le 1er juillet; les Directeurs occupent leur charge pendant 2 ans à compter de cette date ou jusqu'à ce que leurs successeurs aient été élus et se soient qualifiés, à cette exception près que lors de la première élection, qui aura lieu après l'adoption de la présente constitution, une moitié des Directeurs sera élue pour 2 ans et l'autre pour un an.

Paragraphe H. L'élection se fait au scrutin secret par les membres présents ayant le droit de voter. La majorité des voix est requise pour être élu.

Paragraphe I. RÉVOCATION: Tout officiel du club peut être révoqué de sa charge avec motif par un vote de l'ensemble des membres du Club à la majorité des deux tiers.

Article XI

Vacances

Paragraphe A. Si la charge du Président ou de l'un des Vice-Présidents devient vacante pour une raison quelconque, les Vice-Présidents avancent d'un rang. Au cas où cette disposition d'avancement ne pourrait pourvoir à la charge de Président, ou d'un des Vice-Présidents, le conseil d'administration fait procéder à une élection extraordinaire, chaque membre en régie étant informé, deux semaines à l'avance, du temps et du lieu de l'élection, qui auront été fixés par le conseil, et la charge est pourvue à la réunion d'élection.

Si des vacances éventuelles réduisent le nombre des Directeurs à un chiffre inférieur à celui requis pour constituer le quorum, les membres du Club auront capacité pour pourvoir à ces vacances par une élection organisée lors de l'une quelconque des réunions du Club, après préavis aux membres dans la forme prescrite par le paragraphe B ci-après. Cet avis est fait par l'un des officiels ou directeurs restant, ou à défaut, par l'un des membres du Club.

Paragraphe B. Dans le cas où avant le commencement de son mandat, un Officiel élu est dans l'impossibilité ou refuse de s'acquitter de ses fonctions, le Président peut convoquer une réunion de nomination et d'élection spéciale pour lui donner un remplaçant. Chacun des membres est informé, 15 jours à l'avance, de cette réunion. de son objet et des heures et lieux, par un avis remis personnellement ou acheminée par la poste. L'élection a lieu immédiatement après la clôture des nominations et un vote à la majorité des voix est requis pour être élu.

Article XII

Réunions

Paragraphe A. Le Club se réunit au moins deux fois par mois, l'heure et le lieu de réunion étant soumis par le conseil d'administration à l'acceptation du Club. Toutes les réunions doivent commencer et s'achever exactement aux heures fixées. Sauf indications contraires figurant dans la constitution et les statuts, le conseil d'administration décide de la façon dont les réunions régulières sont portées à la connaissance des membres.

Paragraphe B. Des réunions extraordinaires peuvent être convoquées par le Président, s'il en décide ainsi, et par lui à la requête du conseil d'administration, aux heures et lieu choisis par la ou les personnes qui en font la demande. L'annonce des réunions extraordinaires, indiquant l'objet, l'heure et le lieu de la réunion, est remise à chacun des membres, directement ou par la poste, au moins 10 jours à l'avance.

Paragraphe C. Une soirée anniversaire de la remise de Charte peut avoir lieu, chaque année, au cours de laquelle il sera particulièrement insisté sur les objectifs et les principes du Lionisme et sur l'historique du Club.

Paragraphe D. Une réunion annuelle du Club se tient en juin, l'heure et le lieu étant fixés par le conseil d'administration; à cette réunion, les officiels en fin de mandat lisent leur dernier rapport et les officiels nouvellement élus sont installés officiellement dans leurs fonctions.

Paragraphe E. La présence en personne d'une majorité de membres en règle est requise pour constituer le quorum à cette réunion.

Paragraphe F. Tout membre qui ne règle pas ses obligations envers le Club dans les 60 jours qui suivent la réception d'un avis écrit signé du Secrétaire, perd sa qualité de membre en règle et demeure dans cette situation jusqu'au paiement intégral des sommes dues. Seuls les membres en règle jouissent du droit de voter et d'occuper des charges dans le Club.

Paragraphe G. Sauf indication contraire, toute décision de la majorité des membres présents lors d'une réunion a valeur de décision prise par le Club tout entier.

Article XIII

Emblème, Couleurs, Année d'exercice

Paragraphe A. L'emblème et les couleurs de ce Club seront identiques à l'emblème et aux couleurs de l'Association Internationale des Lions Clubs.

Paragraphe B. L'année d'exercice de ce Club ira du ter juillet au 30 juin.

Article XIV

Délégués aux Conventions Internationales
et de District (Simple, Sous-, Multiple)

Paragraphe A. Étant donné que l'Association Internationale des Lions Clubs est régie par les Lions Clubs réunis en Convention, et afin de permettre au Club de faire entendre sa voix sur les questions concernant l'Association, le Club aura le droit de subventionner les frais nécessaires de ces délégués à chaque Convention annuelle de l'Association. Ce Club aura droit, lors de toutes les Conventions de l'Association, à un (1) délégué titulaire et un (1) suppléant, par 25 membres ou fraction majeure de ce nombre, comme l'attestent les registres du Lions Clubs International au ter jour du mois précédant celui où se tient la Convention, A CONDITION, toutefois, que ce Club ait droit à au moins un délégué titulaire et à un suppléant. La fraction majeure mentionnée dans cette section sera 13 membres ou davantage. La sélection d'un tel délégué ou suppléant sera corroborée par un certificat signé par le Président ou Secrétaire ou tout autre officiel de ce Club, dûment autorisé; et au cas où un tel officiel ne serait pas présent à la Convention, par le Gouverneur du District, ou le Gouverneur Élu du District (Simple ou Sous) duquel le Club fait partie.

Paragraphe B. Étant donné que toutes les questions relevant du District sont présentées et réglées aux Congrès de District (Simple, Sous-, Multiple). le Club enverra le nombre maximum de délégués à tous ces Congrès et aura le droit de subventionner les frais encourus par les délégués y assistant. Le Club a droit, lors du Congrès de District (Simple. Sous-, Multiple), à un délégué et un suppléant pour 10 membres inscrits depuis au moins un an et un jour dans ce club, ou fraction majeure de ce nombre, comme l'attestent les dossiers du Bureau International au ter jour du mois précédant celui ou se tient le Congrès, A CONDITION. toutefois, que le Club ait droit à un vote de son choix pour chaque poste à remplir et sur chaque question soumise lors du Congrès en question. La fraction majeure mentionnée dans cette section sera de 5 membres ou davantage.

Article XV

Listes d'adresses honorifiques

L'Association Internationale des Lions Clubs et le Gouverneur de District devront figurer sur la liste d'adresses du Club.

Article XVI

Procédure Parlementaire

Sauf indication contraire figurant dans la Constitution et les Statuts. toute question d'ordre et de procédure relative à toute réunion ou activité du Club. son conseil d'administration et toutes les commissions désignées ci-dessous, suivra le "Roberts Rules of Order, Newly Revised", dont paraissent de temps en temps des éditions mises à jour.

Article XVII

Résolution de dispute

Tout conflit survenant entre un ou des membres du club, ou entre un ou plusieurs anciens membres du club et le club, ou tout membre du conseil d'administration du club, au sujet de l'effectif, ou de l'interprétation de la constitution et des statuts du club ou de leur violation ou de l'application de leurs dispositions, ou concernant l'expulsion d'un membre du club, ou toute autre situation quelle qu'elle soit, ne pouvant être résolue de façon satisfaisante par d'autres moyens, sera réglée par la résolution de dispute.

Toute partie concernée par le différend ou la dispute peut présenter une requête écrite au gouverneur du district le priant d'entreprendre la résolution de la dispute. Dans les quinze (15) jours qui suivent la réception de ladite requête, le gouverneur de district sera tenu de nommer un conciliateur pour entendre le cas. Le conciliateur sera un Past-Gouverneur qui, à l'heure actuelle, est membre en règle, d'un club en règle, autre qu'un club qui est impliqué dans la dispute dans le district où est survenue la dispute. Le conciliateur ainsi choisi satisfera aux parties concernées. Lorsqu'il aura été choisi, le conciliateur tiendra une réunion à laquelle toutes les parties concernées seront rassemblées dans le but de concilier la dispute. La réunion devra se tenir dans les trente (30) jours qui suivent la sélection du conciliateur. Si une telle tentative de conciliation échoue, le conciliateur aura l'autorité de prendre une décision au sujet de la dispute; décision qui sera définitive et qui engagera toutes les parties concernées.

Article XVIII

Amendements

Paragraphe A. Des amendements peuvent être apportés à la Constitution au cours des réunions ordinaires et extraordinaires. auxquelles le quorum pour leur acceptation est des deux-tiers des membres présents en personne et participant au vote, le conseil devant, au préalable, avoir examiné le mérite de ces amendements.

Paragraphe B. Aucun amendement ne peut être mis aux voix, à moins qu'un avis écrit, reproduisant l'amendement en question, n'en ait été remis, avec accusé de reception directement , à chacun des membres du Club, au moins 15 jours avant la réunion à laquelle on doit voter sur l'amendement.

Statuts

No. 1

Le Club ne patronne ni ne recommande aucun candidat à une charge publique. Toute discussion touchant la politique partisane ou les opinions religieuses sectaires est interdite au cours des réunions du Club.

No. 2

Aucun officiel ou membre ne peut se prévaloir de son appartenance au Club pour appuyer des ambitions personnelles, politiques ou autres. Le Club, en tant que tel, ne peut non plus s'intéresser à aucun mouvement qui ne défende des vues voisines des siennes.

No. 3

Aucune personne étrangère au Club n'est autorisée à solliciter de contributions de la part des membres lors de ses réunions. Toute suggestion ou proposition faite au cours d'une réunion, et devant entraîner des dépenses autres que les dépenses régulières du Club. sera soumise à l'étude de la commission des Finances.

No. 4

Paragraphe A. Les membres des commissions permanentes suivantes peuvent être nommés par le président, avec l'exception des membres et du président de la commission Effectif, qui sont élus. (Voir l'Article X, Section F.)

(1) Commissions Administratives

(a) Assiduité

(b) Constitution et Statuts

(c) Convention

(d) Finances

(e) Informatique

(f) Information Lions

(g) Effectif

(h) Programme

(i) Relations Publiques

(j) Rédaction du Bulletin

(k) Accueil

(I) Formation des Responsables

(2) Commissions d'Activités

(a) Prévention contre les Toxicomanies

(b) Lutte contre le Diabète

(c) Sauvegarde de la Vue et Œuvres avec les Nonvoyants

(d) Travaux de correction auditive et d'orthophonie avec les Malentendants

(e) Protection de l'Environnement

(f) Programme des Léo Clubs

(g) Programme des Échanges de Jeunes

(h) Programme des Lioness Clubs

(i) Programme des Relations Internationales

Paragraphe B. Commissions Spéciales: Le Président peut, de temps à autre, créer, avec l'approbation du Conseil d'Administration International, telle ou telle Commission spéciale, qui peut lui apparaître utile ou apparaître utile au Conseil.

Paragraphe C. Le Président est membre d'office de toutes les commissions.

Paragraphe D. Toutes les commissions permanentes ou spéciales se composent d'un Président et d'autant de membres que le Président juge nécessaire.

Paragraphe E. Chaque commission, par le truchement de son président, fait chaque mois un rapport verbal ou écrit au conseil d'administration.

Paragraphe F. Toute question d'ordre administratif ou concernant une activité est soumise à la commission intéressée pour son étude et recommandation au conseil d'administration.

No. 5

Paragraphe A. Les présents Statuts peuvent être changés, amendés ou supprimés au cours de toute réunion régulière ou extraordinaire du Club où le quorum est atteint, à la majorité des voix des membres présents en personne et participant au vote.

Paragraphe B. Aucun amendement ne peul être mis aux voix à moins qu'un avis écrit, mentionnant l'amendement proposé, n'en ait été remis à chacun des membres, directement ou par la poste, au moins 10 jours avant la réunion à laquelle le vote doit intervenir.

No. 6

N'importe quel Statut, à l'exception du No. 1 et No. 2, peut être suspendu, à n'importe quelle réunion du Club où le quorum est atteint, par un vote unanime de tous les membres présents.